Pour fonctionner sereinement, la vie en copropriété doit reposer sur un règlement accepté de tous. Entre autres dispositions, ce document détaille les parts des parties communes qui reviennent à chaque copropriétaire. Appelés “tantièmes”, ces pourcentages sont calculés sur la base des caractéristiques de chaque bien qui compose le bâtiment. Voyons comment ils sont répartis :
Qu’est-ce que les tantièmes ?
Les tantièmes représentent la quote-part de chaque lot (c’est-à-dire, chaque appartement, chaque parking, cave…) dans la copropriété. Cette quote-part est déterminée en fonction de la superficie, de la situation géographique, de l’étage ou encore de l’exposition du bien. Les tantièmes servent à répartir les charges de manière juste entre les copropriétaires. L’objectif recherché est d’équilibrer les responsabilités financières en fonction des avantages que chacun retire de son bien.
Comment sont calculés les tantièmes ?
Le calcul des tantièmes repose sur des critères bien définis. En général, on prend en compte la superficie de votre appartement, mais pas seulement. L’étage auquel vous vivez, l’exposition de votre logement, et même la nature des pièces peuvent entrer en ligne de compte. Plus votre appartement est grand et bénéficie d’avantages (comme une meilleure vue ou un étage élevé), plus votre tantième de copropriété sera élevé.
| Critère | Impact sur les tantièmes |
|---|---|
| Superficie de l’appartement | Plus elle est grande, plus les tantièmes sont élevés |
| Étage | Les appartements en étage élevé peuvent avoir plus de tantièmes |
| Exposition | Une meilleure exposition (plus de lumière, vue dégagée) peut augmenter les tantièmes |
| Nature des pièces | Les pièces “nobles” (salon, chambre) comptent davantage que les pièces de service |
En résumé, votre part de tantièmes reflète la valeur relative de votre bien par rapport aux autres lots de l’immeuble.
À quoi servent les tantièmes ?
Les tantièmes servent principalement à répartir les charges communes. Il y a les charges générales qui concernent tous les copropriétaires, comme l’entretien des parties communes, les frais de syndic, ou encore l’assurance. Ensuite, il y a les charges spéciales qui concernent uniquement certains copropriétaires. Par exemple, les frais d’ascenseur s’appliquent seulement à ceux qui habitent aux étages.
Pourquoi est-ce important ?
En pratique, lors d’une assemblée générale, chaque copropriétaire vote en fonction de ses tantièmes. Plus vous avez de tantièmes, plus votre voix pèse dans les décisions. Prenons l’exemple de travaux de rénovation pour bien comprendre. Si la majorité de l’assemblée de copropriété décide de refaire le crépi ou l’enduit de l’immeuble, qui paie ? Il revient à chaque copropriétaire de mettre la main au portefeuille, mais à proportion des tantièmes qu’il possède. Si vous êtes au rez-de-chaussée avec peu de tantièmes, vous paierez moins que votre voisin du dernier étage avec beaucoup de tantièmes.
L’utilité des tantièmes de copropriété est de garantir l’équité entre les copropriétaires. S’ils étaient répartis de manière égale, sans tenir compte des différences entre les appartements, certains paieraient davantage que leur juste part ; tandis que d’autres bénéficieraient d’une contribution injustement faible. Personne n’a envie de payer pour les autres. Cette méthode permet une répartition équitable des charges et une prise de décision collective plus juste.
A lire : https://www.construction-contemporaine.com/comment-habiller-un-carport.html
